La Cour suprême fédérale (STF) a confirmé le rejet des deux appels qui ont remis en question la décision du tribunal sur la décriminalisation de la possession de marijuana à usage personnel, défini en juin 2024.
Les actions, déposées par le bureau du défenseur public et le Service des poursuites publiques, ont affirmé que le texte de la décision avait des extraits obscurs et contradictoires, en particulier en déclarant que la saisie des quantités supérieures à la limite établie n'empêche pas le juge de conclure que le La conduite ne constitue pas un crime, s'il existe des preuves suffisantes de la condition utilisateur.
Les organismes ont également demandé des éclaircissements sur la spécification de la décision du «type de médicament» couvert. Les ministres ont commencé à analyser les appels le 7 février et ce lundi 17 février, le procès a été terminé avec des votes unanimes pour le rejet des appels, selon le Agence brésilienne.
Décision STF
La décision de 2024 du STF a classé le Possession de marijuana pour un usage personnel comme un acte administratif illégal, sans sanction pénale. La compréhension de la Cour a établi la différenciation entre l'utilisateur et le trafiquant, déterminant que la possession de jusqu'à 40 grammes de marijuana ou de six plantes féminines caractérise l'usage personnel, jusqu'à ce que le légisant du Congrès national sur le sujet.
La mesure empêche les utilisateurs d'être arrêtés, déterminant uniquement la saisie de la substance, les avertissements sur les effets du médicament et l'application des mesures éducatives. Cependant, le texte STF indique également que la présomption des utilisateurs pour ceux qui transportent jusqu'à 40 grammes peuvent être relativisées, permettant aux policiers de procéder à des arrestations dans le trafic de drogue s'ils identifient les indications de commercialisation.
Drogue
La décision du Supreme a généré une réaction au Congrès national. La Chambre des représentants a créé une commission spéciale pour analyser la proposition de modification de la Constitution (PEC) des médicaments, qui vise à renverser la décision de la Cour suprême. Le PEC a déjà été approuvé par le Sénat et la Commission de la Constitution et de la Justice de la Chambre (CCJ).
La proposition prévoit la criminalisation de la possession et la possession de drogues, quelle que soit la quantité, et établit la distinction entre le trafiquant et l'utilisateur.
La pénalité pour les utilisateurs comprendrait des mesures telles que l'avertissement et la fourniture de services communautaires, conformément à la loi de 2006 sur la drogue. .
Réactions et débat public
La décision du STF a généré des critiques entre les parlementaires et les dirigeants politiques. Le président du Sénat, Rodrigo Pacheco (PSD-MG), était en désaccord avec la décriminalisation judiciaire, faisant valoir que le changement devrait se produire dans le processus législatif.
«Je ne suis pas d'accord avec la décision de la Cour suprême fédérale. Je considère qu'une décriminalisation ne peut se produire que par le biais du processus législatif et non par une décision de justice. Il existe un moyen de passer par cette discussion, qui est le processus législatif »a déclaré Pacheco.
Le chef du PL à la Chambre, le député Altineu Cortes, a classé la décision comme nuisible pour la société.
«La décision du STF de divulguer la taille de la marijuana pour un usage personnel est une tragédie pour les familles et les jeunes du Brésil. Allez-vous changer de marijuana où? Du trafiquant? Ou allez-vous libérer pour mettre de la marijuana dans la pharmacie et les supermarchés? »interrogé.
La recherche d'opinion indique que la majeure partie de la population brésilienne est contraire à la légalisation de la marijuana. Selon une enquête Datafolha menée en septembre 2023, 72% des Brésiliens rejettent la légalisation de la substance. L'indice représente une augmentation par rapport à 2018, lorsque 66% étaient opposés. L'enquête a écouté 2 016 personnes de plus de 16 ans dans 139 municipalités du pays.
